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Marques déposées par monsieur sylvain delapré
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Heure Création
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Heure Création
M. sylvain delapré

Numéro de dépôt :
3939981
Date de dépôt :
09/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/08/2022
Heure Création de sylvain delapré

Présentation de la marque Heure Création

Déposée le 9 août 2012 par monsieur sylvain delapré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Heure Création » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est monsieur sylvain delapré domicilié(e) 18 route de brigné, lieu dit hilay - 49700 - ambillou chateau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sylvain delapré domicilié(e) 18 route de brigné, lieu dit hilay - 49700 - ambillou chateau - France.

La marque Heure Création a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Heure Création est expirée depuis le 9 août 2022.


M. sylvain delapré - 18 route de brigné, lieu dit hilay - 49700 - ambillou chateau - France


M. sylvain delapré - 18 route de brigné, lieu dit hilay - 49700 - ambillou chateau - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ;

Entretien et réparation d'horlogerie.